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SCI LA CHAPELLE

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Siren414 398 842SCI23140 PARSAC-RIMONDEIXCréée le 18 novembre 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 18 novembre 1997 sous le numéro SIREN 414 398 842. Son siège social est situé La Chapelle Larzilliere Franck, 23140 Parsac-Rimondeix. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCK LARZILLIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
414 398 842
SIRET (siège)
414 398 842 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15414398842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 398 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 novembre 1997
Siège social
LA CHAPELLE LARZILLIERE FRANCK, 23140, PARSAC-RIMONDEIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

ACHAT JOUISSANCE GESTION LOCATION D'IMMEUBLES

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

FL

FRANCK LARZILLIERE

Gérant

Depuis la création (18 novembre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23140 PARSAC-RIMONDEIXSiègeActif

    414 398 842 00016 · ouvert le 18 novembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 1997

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1997

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 414 398 842. Le SIRET de son siège social est 414 398 842 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15414398842.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par FRANCK LARZILLIERE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé La Chapelle Larzilliere Franck, 23140 Parsac-Rimondeix.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.