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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren789 231 693SCI88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERESCréée le 08 novembre 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 231 693. Le siège social de l'entreprise se trouve 215 Rte de Bruyeres, 88600 La Chapelle-Devant-Bruyeres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOEL QUIBEUF en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
789 231 693
SIRET (siège)
789 231 693 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72789231693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 231 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 novembre 2012
Siège social
215 RTE DE BRUYERES, 88600, LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Acquisition, propriété, gestion, mise en valeur et exploitation de biens mobiliers et immobiliers, construction, réfection, rénovation et réalisation de travaux concernant tous biens immobiliers

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

JQ

JOEL QUIBEUF

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2012) · 14 ans

CT

CHRISTINE THOMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2012) · 14 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERESSiègeActif

    789 231 693 00019 · ouvert le 22 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2012

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-08 · Début d'activité : 2012-10-22

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2012

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 789 231 693. Le SIRET de son siège social est 789 231 693 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72789231693.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par JOEL QUIBEUF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 215 Rte de Bruyeres, 88600 La Chapelle-Devant-Bruyeres.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.