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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren832 761 456SCI86110 SAINT-MARTIN-LA-PALLUCréée le 19 octobre 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
900 €

SCI LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 19 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 761 456. Elle est domiciliée 9 rue Gilles de Rais, 86110 Saint-Martin-la-Pallu. SCI LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NINA CHEVALIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
832 761 456
SIRET (siège)
832 761 456 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07832761456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 761 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 octobre 2017
Siège social
9 RUE GILLES DE RAIS, 86110, SAINT-MARTIN-LA-PALLU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

gestion immobilière

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

MB

MARIE-CLAIRE BOURREAU

Autre

Depuis la création (19 octobre 2017) · 9 ans

NC

NINA CHEVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2017) · 9 ans

AC

AUDREY CHEVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2017) · 9 ans

JR

JEAN REBILLAT

Autre

Depuis la création (19 octobre 2017) · 9 ans

MB

MARIE-PIERRE BOURREAU

Autre

Depuis la création (19 octobre 2017) · 9 ans

JC

JEAN-FRANCOIS CHEVALIER

Autre

Depuis la création (19 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86110 SAINT-MARTIN-LA-PALLUSiègeActif

    832 761 456 00017 · ouvert le 09 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2017

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-09

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2017

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 832 761 456. Le SIRET de son siège social est 832 761 456 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07832761456.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par NINA CHEVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 9 rue Gilles de Rais, 86110 Saint-Martin-la-Pallu.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.