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SCI LA CHARBONNIERE

Active
Siren480 141 035SCI89700 TONNERRECréée le 30 décembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
127 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 141 035, SCI LA CHARBONNIERE est une SCI créée le 30 décembre 2004. Elle est domiciliée Rle de la Republique, 89700 Tonnerre. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ISABELLE VAN DEN BOSSCHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHARBONNIERE

Dénomination
SCI LA CHARBONNIERE
SIREN
480 141 035
SIRET (siège)
480 141 035 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83480141035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 141 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
127 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 décembre 2004
Siège social
RLE DE LA REPUBLIQUE, 89700, TONNERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHARBONNIERE

Gestion et propriété, à titre civil, de tous meubles et immeubles

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Finances de SCI LA CHARBONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHARBONNIERE

IV

ISABELLE VAN DEN BOSSCHE

Gérant

Depuis la création (30 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI LA CHARBONNIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89700 TONNERRESiègeActif

    480 141 035 00018 · ouvert le 23 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHARBONNIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2004

  • Acte

Conformité de SCI LA CHARBONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHARBONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHARBONNIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHARBONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHARBONNIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LA CHARBONNIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHARBONNIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHARBONNIERE est 480 141 035. Le SIRET de son siège social est 480 141 035 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83480141035.

Qui dirige SCI LA CHARBONNIERE ?

SCI LA CHARBONNIERE est dirigée par ISABELLE VAN DEN BOSSCHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHARBONNIERE ?

Le siège social de SCI LA CHARBONNIERE est situé Rle de la Republique, 89700 Tonnerre.

SCI LA CHARBONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHARBONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHARBONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHARBONNIERE.