SCI LA CHARRIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LA CHARRIERE est une SCI immatriculée le 14 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 549 490. Elle est domiciliée 127 All de la Geode, 74490 Saint-Jeoire. SCI LA CHARRIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GERARD GARDE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LA CHARRIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CHARRIERE
- SIREN
- 391 549 490
- SIRET (siège)
- 391 549 490 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR16391549490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 549 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 juin 1993
- Siège social
- 127 ALL DE LA GEODE, 74490, SAINT-JEOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CHARRIERE
VENTE-ACQUISITION-CONSTRUCTION-GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LA CHARRIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CHARRIERE
INSEEÉtablissements de SCI LA CHARRIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74490 SAINT-JEOIRESiègeActif
391 549 490 00012 · ouvert le 08 mai 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CHARRIERE
INPIConformité de SCI LA CHARRIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHARRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHARRIERE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S2
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00083
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2024J00056
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 04 juin 2025 · N° 25/00042
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CHARRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CHARRIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 1993
Questions fréquentes sur SCI LA CHARRIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHARRIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CHARRIERE est 391 549 490. Le SIRET de son siège social est 391 549 490 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16391549490.
Qui dirige SCI LA CHARRIERE ?
SCI LA CHARRIERE est dirigée par GERARD GARDE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CHARRIERE ?
Le siège social de SCI LA CHARRIERE est situé 127 All de la Geode, 74490 Saint-Jeoire.
SCI LA CHARRIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CHARRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CHARRIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHARRIERE.
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