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SCI LA CHARTREUSE

Active
Siren321 502 403SCI69001 LYON 1ER ARRONDISSEMENTCréée le 23 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LA CHARTREUSE est une SCI immatriculée le 23 avril 1981 sous le numéro SIREN 321 502 403. Son siège social est situé 170 BD 170 Boulevard de la Croix Rousse, 69001 Lyon 1er Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEAN CLARET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHARTREUSE

Dénomination
SCI LA CHARTREUSE
SIREN
321 502 403
SIRET (siège)
321 502 403 00033
N° TVA intracommunautaire
FR40321502403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 502 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 avril 1981
Siège social
170 BD 170 Boulevard de la Croix Rousse, 69001, LYON 1ER ARRONDISSEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHARTREUSE

L'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail location ou autrement de tous biens et droits mobiliers et immobiliers, et plus généralement toutes les opérations mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à cet objet etc...

Finances de SCI LA CHARTREUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CHARTREUSE

AC

AMAE CLARET

Associé indéfiniment responsable

JC

JEAN CLARET

Gérant

JC

JEAN CLARET

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LA CHARTREUSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69001 LYON 1ER ARRONDISSEMENTSiègeActif

    321 502 403 00033 · ouvert le 23 avril 1981 · NAF 6820A

  • 69380 DOMMARTINFermé

    321 502 403 00025 · ouvert le 24 juillet 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHARTREUSE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CHARTREUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CHARTREUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CHARTREUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CHARTREUSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    CLARET Jean nom d'usage : CLARET devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1981

Questions fréquentes sur SCI LA CHARTREUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE est 321 502 403. Le SIRET de son siège social est 321 502 403 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40321502403.

Qui dirige SCI LA CHARTREUSE ?

SCI LA CHARTREUSE est dirigée par JEAN CLARET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHARTREUSE ?

Le siège social de SCI LA CHARTREUSE est situé 170 BD 170 Boulevard de la Croix Rousse, 69001 Lyon 1er Arrondissement.

SCI LA CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHARTREUSE.

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