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SCI LA CHARTREUSE

Active
Siren348 555 418SCI69001 LYONCréée le 04 août 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CHARTREUSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2008, identifiée par le SIREN 348 555 418. Elle est domiciliée 19 Pl Tolozan, 69001 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN GUEVEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHARTREUSE

Dénomination
SCI LA CHARTREUSE
SIREN
348 555 418
SIRET (siège)
348 555 418 00030
N° TVA intracommunautaire
FR58348555418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 555 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 475,77 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 août 2008
Siège social
19 PL TOLOZAN, 69001, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHARTREUSE

Acquisition gestion administration et disposition de tous immeubles et plus particulièrement acquisition d'un ténement immobilier sis à SAINT VULBAS et la construction d'un immeuble à usage d'hôtel restaurant

Finances de SCI LA CHARTREUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CHARTREUSE

G

GBG INTERNATIONAL

Autre

Depuis la création (04 août 2008) · 18 ans

I

INTERNATIONALE AUBERGE DES 4 CHEMINS

Autre

Depuis la création (04 août 2008) · 18 ans

JG

JEAN GUEVEL

Gérant

Depuis la création (04 août 2008) · 18 ans

PT

PHILIPPE TIHAY

Autre

Depuis la création (04 août 2008) · 18 ans

JT

JACQUELINE TORRES MIGUEL

Autre

Depuis la création (04 août 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LA CHARTREUSE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    348 555 418 00030 · ouvert le 09 juin 2008 · NAF 6820B

  • 01800 CHARNOZ-SUR-AINFermé

    348 555 418 00014 · ouvert le 26 octobre 1988 · NAF 702C

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERFermé

    348 555 418 00022 · ouvert le 11 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHARTREUSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2008

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 09 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CHARTREUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CHARTREUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CHARTREUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CHARTREUSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2008

Questions fréquentes sur SCI LA CHARTREUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE est 348 555 418. Le SIRET de son siège social est 348 555 418 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58348555418.

Qui dirige SCI LA CHARTREUSE ?

SCI LA CHARTREUSE est dirigée par JEAN GUEVEL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHARTREUSE ?

Le siège social de SCI LA CHARTREUSE est situé 19 Pl Tolozan, 69001 Lyon.

SCI LA CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHARTREUSE.

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