CheckersProcédures

SCI LA CHARTREUSE

Active
Siren383 961 802SCI40270 CAZERES SUR L'ADOURCréée le 15 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CHARTREUSE est une SCI immatriculée le 15 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 961 802. Elle est domiciliée La Chartreuse des Pins Cazeres sur Adour, 40270 Cazeres sur l'Adour. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par SERGE BAUDRY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHARTREUSE

Dénomination
SCI LA CHARTREUSE
SIREN
383 961 802
SIRET (siège)
383 961 802 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39383961802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 961 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 janvier 1992
Siège social
LA CHARTREUSE DES PINS CAZERES SUR ADOUR, 40270, CAZERES SUR L'ADOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHARTREUSE

GESTION ET ADMINISTRATION PAR BAIL DE TOUT IMMEUBLE

Finances de SCI LA CHARTREUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CHARTREUSE

SB

SERGE BAUDRY

Gérant

Depuis la création (15 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LA CHARTREUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40270 CAZERES SUR L'ADOURSiègeActif

    383 961 802 00014 · ouvert le 15 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHARTREUSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LA CHARTREUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CHARTREUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CHARTREUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CHARTREUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI LA CHARTREUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE est 383 961 802. Le SIRET de son siège social est 383 961 802 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39383961802.

Qui dirige SCI LA CHARTREUSE ?

SCI LA CHARTREUSE est dirigée par SERGE BAUDRY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHARTREUSE ?

Le siège social de SCI LA CHARTREUSE est situé La Chartreuse des Pins Cazeres sur Adour, 40270 Cazeres sur l'Adour.

SCI LA CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHARTREUSE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Cazeres sur l'Adour

Toutes les entreprises à Cazeres sur l'Adour