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SCI LA CHARTREUSE

Active
Siren440 741 445SCI57480 MONTENACHCréée le 18 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
126 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CHARTREUSE est une SCI immatriculée le 18 février 2002 sous le numéro SIREN 440 741 445. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Che sous les Vignes Mr Jaszczak Christophe, 57480 Montenach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE JASZCZAK en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHARTREUSE

Dénomination
SCI LA CHARTREUSE
SIREN
440 741 445
SIRET (siège)
440 741 445 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81440741445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 741 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
126 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2002
Siège social
16 CHE SOUS LES VIGNES MR JASZCZAK CHRISTOPHE, 57480, MONTENACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHARTREUSE

LA PROPRIETE ET LA GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIREMENT DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES ; L'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL, LA LOCATION- VENTE, LA PROPRIETE OU LA COPROPRIETE DE TERRAINS, D'IMMEUBLES CONSTRUITS OU EN COURS DE CONSTRUCTION OU A RENOVER, DE TOUS AUTRES BIENS IMMEUBLES ET DE TOUS BIENS MEUBLES ; LA CONSTRUCTION, LA REFECTION, LA RENOVATION, LA REHABILITATION D'IMMEUBLES ANCIENS, AINSI QUE LA REALISATION DE TOUS TRAVAUX DE TRANSFORMATION, AMELIORATION, INSTAL LATIONS NOUVELLES CONFORMEMENT A LEUR DESTINATION ; L'ADMINISTRATION, LA MISE EN VALEUR ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES BIENS SOCIAUX.

Finances de SCI LA CHARTREUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CHARTREUSE

SC

SANDRINE CHARTON

Associé indéfiniment responsable

EJ

EMERIC JASZCZAK

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2023

AJ

AXEL JASZCZAK

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2023

CJ

CHRISTOPHE JASZCZAK

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA CHARTREUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57480 MONTENACHSiègeActif

    440 741 445 00017 · ouvert le 18 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHARTREUSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CHARTREUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CHARTREUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CHARTREUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CHARTREUSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : JASZCZAK Christophe Jean-Martin ; Associé indéfiniment responsable : JASZCZAK Sandrine Albertine Marie ; Associé indéfiniment responsable : JASZCZAK Emeric Jean, Pierre ; Associé indéfiniment responsable : JASZCZAK Axel Gabriel Jacques

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2002

Questions fréquentes sur SCI LA CHARTREUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE est 440 741 445. Le SIRET de son siège social est 440 741 445 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81440741445.

Qui dirige SCI LA CHARTREUSE ?

SCI LA CHARTREUSE est dirigée par CHRISTOPHE JASZCZAK, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHARTREUSE ?

Le siège social de SCI LA CHARTREUSE est situé 16 Che sous les Vignes Mr Jaszczak Christophe, 57480 Montenach.

SCI LA CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHARTREUSE.

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