CheckersProcédures

SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

Active
Siren485 235 048SCI94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESCréée le 29 novembre 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
278 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX est une SCI immatriculée le 29 novembre 2005 sous le numéro SIREN 485 235 048. Elle est domiciliée 62 av Gabriel Peri Mr Clavier, 94100 Saint-Maur-des-Fosses. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENT CLAVIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

Dénomination
SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX
SIREN
485 235 048
SIRET (siège)
485 235 048 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63485235048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 235 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
278 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2005
Siège social
62 AV GABRIEL PERI MR CLAVIER, 94100, SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

MC

MIREILLE CLAVIER

Autre

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2012

OC

ODILE CLAVIER

Autre

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2012

NC

NATHALIE CLAVIER

Autre

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2012

LC

LAURENT CLAVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2012

AC

ALAIN CLAVIER

Autre

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2012

CC

CHRISTINE CLAVIER

Autre

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2012

DC

DENIS CLAVIER

Autre

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2012

FC

FRANCOIS CLAVIER

Autre

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESSiègeActif

    485 235 048 00017 · ouvert le 13 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Associé : CLAVIER Alain Charles André modification le 03 Janvier 2012 Associé : NOGUE Marie-Claire Associé : CLAVIER François Jean Henri Associé : CLAVIER Christine Renée Alix Associé : CLAVIER Denis Claude Pierre modification le 16 Mars 2006 Associé : CLAVIER Nathalie Marie Madeleine Associé gérant : CLAVIER Laurent Claude Michel modification le 03 Janvier 2012 Associé : CLAVIER Mireille Marie Simone Associé : CLAVIER Odile Hélène Marie-Ange

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX est 485 235 048. Le SIRET de son siège social est 485 235 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63485235048.

Qui dirige SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX ?

SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX est dirigée par LAURENT CLAVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX ?

Le siège social de SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX est situé 62 av Gabriel Peri Mr Clavier, 94100 Saint-Maur-des-Fosses.

SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHARTREUSE DES ORMEAUX.