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SCI LA CHAUTAGNE

Active
Siren394 403 968SCI74290 VEYRIER-DU-LACCréée le 05 avril 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
33,5 k€

SCI LA CHAUTAGNE est une SCI immatriculée le 5 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 403 968. Elle est domiciliée 42 Rte du Mont Veyrier, 74290 Veyrier-du-Lac. SCI LA CHAUTAGNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE FAVRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHAUTAGNE

Dénomination
SCI LA CHAUTAGNE
SIREN
394 403 968
SIRET (siège)
394 403 968 00024
N° TVA intracommunautaire
FR96394403968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 403 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 539 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 avril 1994
Siège social
42 RTE DU MONT VEYRIER, 74290, VEYRIER-DU-LAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAUTAGNE

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMRCIAL OU INDUSTRIEL... LA GESTION DE SON PATRIMOINE

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Finances de SCI LA CHAUTAGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAUTAGNE

MF

MARIE FAVRE

Gérant

Depuis la création (05 avril 1994) · 32 ans

BF

Béatrice FAVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 avril 1994) · 32 ans

AF

Amélie FAVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 avril 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LA CHAUTAGNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74290 VEYRIER-DU-LACSiègeActif

    394 403 968 00024 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    394 403 968 00016 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA CHAUTAGNE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAUTAGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAUTAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CHAUTAGNE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAUTAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAUTAGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1994

Questions fréquentes sur SCI LA CHAUTAGNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAUTAGNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAUTAGNE est 394 403 968. Le SIRET de son siège social est 394 403 968 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96394403968.

Qui dirige SCI LA CHAUTAGNE ?

SCI LA CHAUTAGNE est dirigée par MARIE FAVRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAUTAGNE ?

Le siège social de SCI LA CHAUTAGNE est situé 42 Rte du Mont Veyrier, 74290 Veyrier-du-Lac.

SCI LA CHAUTAGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAUTAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAUTAGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAUTAGNE.