SCI LA CHAUXOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA CHAUXOISE est une SCI immatriculée le 27 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 904 475. Son siège social est situé Che de la Tournerie Bp28, 90330 Chaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTIAN MONNIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA CHAUXOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CHAUXOISE
- SIREN
- 793 904 475
- SIRET (siège)
- 793 904 475 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR75793904475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 904 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 juin 2013
- Siège social
- CHE DE LA TOURNERIE BP28, 90330, CHAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CHAUXOISE
Acquisition, administration et exploitation par bail, location de biens industriels.
Finances de SCI LA CHAUXOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CHAUXOISE
INSEEGROUPE MONNIER INDUSTRIES
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juin 2013) · 13 ans
Établissements de SCI LA CHAUXOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90330 CHAUXSiègeActif
793 904 475 00019 · ouvert le 02 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CHAUXOISE
INPIComptes annuels de SCI LA CHAUXOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CHAUXOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CHAUXOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAUXOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CHAUXOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CHAUXOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CHAUXOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-27 · Début d'activité : 2013-07-02
- création
Date d'effet : 27 juin 2013
Questions fréquentes sur SCI LA CHAUXOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAUXOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CHAUXOISE est 793 904 475. Le SIRET de son siège social est 793 904 475 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75793904475.
Qui dirige SCI LA CHAUXOISE ?
SCI LA CHAUXOISE est dirigée par CHRISTIAN MONNIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CHAUXOISE ?
Le siège social de SCI LA CHAUXOISE est situé Che de la Tournerie Bp28, 90330 Chaux.
SCI LA CHAUXOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CHAUXOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CHAUXOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAUXOISE.
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