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SCI LA CHOUETTE

Active
Siren444 308 704SCI34070 MONTPELLIERCréée le 22 novembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
16,9 k€

SCI LA CHOUETTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 308 704. Elle est domiciliée 16 rue des Eglantiers, 34070 Montpellier. SCI LA CHOUETTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-YVES SIESS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHOUETTE

Dénomination
SCI LA CHOUETTE
SIREN
444 308 704
SIRET (siège)
444 308 704 00022
N° TVA intracommunautaire
FR42444308704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 308 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 940 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 2002
Siège social
16 RUE DES EGLANTIERS, 34070, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHOUETTE

L'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI LA CHOUETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHOUETTE

JS

JEAN-YVES SIESS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2002) · 23 ans

AS

AMANDINE SIESS

Autre

Depuis la création (22 novembre 2002) · 23 ans

IS

IVAN SIESS

Autre

Depuis la création (22 novembre 2002) · 23 ans

MS

MARIE-HELENE SOMMER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LA CHOUETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34070 MONTPELLIERSiègeActif

    444 308 704 00022 · ouvert le 17 août 2019 · NAF 6820B

  • 26110 NYONSFermé

    444 308 704 00014 · ouvert le 09 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHOUETTE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 02 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA CHOUETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHOUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHOUETTE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHOUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHOUETTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2019-12-13 · Début d'activité : 2019-08-17

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA CHOUETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHOUETTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHOUETTE est 444 308 704. Le SIRET de son siège social est 444 308 704 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42444308704.

Qui dirige SCI LA CHOUETTE ?

SCI LA CHOUETTE est dirigée par JEAN-YVES SIESS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHOUETTE ?

Le siège social de SCI LA CHOUETTE est situé 16 rue des Eglantiers, 34070 Montpellier.

SCI LA CHOUETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHOUETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHOUETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHOUETTE.