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SCI LA CHOUZE

Active
Siren410 064 679SCI92170 VANVESCréée le 28 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CHOUZE est une SCI immatriculée le 28 novembre 1996 sous le numéro SIREN 410 064 679. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 bd du Lycee 21, 92170 Vanves. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCK LACUISSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHOUZE

Dénomination
SCI LA CHOUZE
SIREN
410 064 679
SIRET (siège)
410 064 679 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85410064679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 064 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 1996
Siège social
23 BD DU LYCEE 21, 92170, VANVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHOUZE

Location d'immeubles

Finances de SCI LA CHOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CHOUZE

FL

FRANCK LACUISSE

Gérant

Depuis la création (28 novembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI LA CHOUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92170 VANVESSiègeActif

    410 064 679 00013 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHOUZE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CHOUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CHOUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CHOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CHOUZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CHOUZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1996

Questions fréquentes sur SCI LA CHOUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHOUZE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHOUZE est 410 064 679. Le SIRET de son siège social est 410 064 679 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85410064679.

Qui dirige SCI LA CHOUZE ?

SCI LA CHOUZE est dirigée par FRANCK LACUISSE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHOUZE ?

Le siège social de SCI LA CHOUZE est situé 23 bd du Lycee 21, 92170 Vanves.

SCI LA CHOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHOUZE.

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