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SCI LA CLAIRIERE

Active
Siren448 146 266SCI32110 LAUJUZANCréée le 15 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
27,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CLAIRIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 146 266. Le siège social de l'entreprise se trouve Pourtaou, 32110 Laujuzan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PIERRE BOZZETTO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CLAIRIERE

Dénomination
SCI LA CLAIRIERE
SIREN
448 146 266
SIRET (siège)
448 146 266 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89448146266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 146 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2003
Siège social
POURTAOU, 32110, LAUJUZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLAIRIERE

PROPRIETE ET GESTION DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS.

Finances de SCI LA CLAIRIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CLAIRIERE

JB

JEAN-PIERRE BOZZETTO

Gérant

Depuis la création (15 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LA CLAIRIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32110 LAUJUZANSiègeActif

    448 146 266 00011 · ouvert le 21 mars 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLAIRIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CLAIRIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLAIRIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLAIRIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLAIRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLAIRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLAIRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLAIRIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI LA CLAIRIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLAIRIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLAIRIERE est 448 146 266. Le SIRET de son siège social est 448 146 266 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89448146266.

Qui dirige SCI LA CLAIRIERE ?

SCI LA CLAIRIERE est dirigée par JEAN-PIERRE BOZZETTO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CLAIRIERE ?

Le siège social de SCI LA CLAIRIERE est situé Pourtaou, 32110 Laujuzan.

SCI LA CLAIRIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLAIRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLAIRIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLAIRIERE.

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