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SCI LA CLAIRIERE

Active
Siren448 939 660SCI34130 MAUGUIOCréée le 18 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CLAIRIERE est une SCI immatriculée le 18 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 939 660. Elle est domiciliée Les Garrigues Che Francois Serres, 34130 Mauguio. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE COURTET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CLAIRIERE

Dénomination
SCI LA CLAIRIERE
SIREN
448 939 660
SIRET (siège)
448 939 660 00024
N° TVA intracommunautaire
FR85448939660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 939 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 2003
Siège social
LES GARRIGUES CHE FRANCOIS SERRES, 34130, MAUGUIO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLAIRIERE

Acquisition, propriété, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI LA CLAIRIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CLAIRIERE

IC

ISABELLE COURTET

Gérant

Depuis la création (18 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LA CLAIRIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34130 MAUGUIOSiègeActif

    448 939 660 00024 · ouvert le 18 juin 2003 · NAF 6820B

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    448 939 660 00016 · ouvert le 09 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLAIRIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CLAIRIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLAIRIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLAIRIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLAIRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLAIRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLAIRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLAIRIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI LA CLAIRIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLAIRIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLAIRIERE est 448 939 660. Le SIRET de son siège social est 448 939 660 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85448939660.

Qui dirige SCI LA CLAIRIERE ?

SCI LA CLAIRIERE est dirigée par ISABELLE COURTET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CLAIRIERE ?

Le siège social de SCI LA CLAIRIERE est situé Les Garrigues Che Francois Serres, 34130 Mauguio.

SCI LA CLAIRIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLAIRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLAIRIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLAIRIERE.

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