SCI LA CLARE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 414 797 092, SCI LA CLARE est une SCI créée le 11 décembre 1997. Son siège social est situé zi Athelia I immeuble Bronzo, 13600 La Ciotat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL BRONZO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA CLARE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CLARE
- SIREN
- 414 797 092
- SIRET (siège)
- 414 797 092 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16414797092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 797 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 décembre 1997
- Siège social
- ZI ATHELIA I IMMEUBLE BRONZO, 13600, LA CIOTAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CLARE
Acquisition Administation et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment acquisition de biens et droits immobiliers à Aubagne
Finances de SCI LA CLARE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CLARE
INSEEÉtablissements de SCI LA CLARE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13600 LA CIOTATSiègeActif
414 797 092 00015 · ouvert le 25 novembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CLARE
INPIComptes annuels de SCI LA CLARE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CLARE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLARE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00666
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 mars 2017 · N° 15-21.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CLARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CLARE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 1997
Questions fréquentes sur SCI LA CLARE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLARE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CLARE est 414 797 092. Le SIRET de son siège social est 414 797 092 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16414797092.
Qui dirige SCI LA CLARE ?
SCI LA CLARE est dirigée par MICHEL BRONZO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CLARE ?
Le siège social de SCI LA CLARE est situé zi Athelia I immeuble Bronzo, 13600 La Ciotat.
SCI LA CLARE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CLARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CLARE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLARE.
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