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SCI LA CLAVELIERE

Active
Siren490 625 944SCI85200 MERVENTCréée le 03 juillet 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 625 944, SCI LA CLAVELIERE est une SCI créée le 3 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve La Haute Claveliere, 85200 Mervent. SCI LA CLAVELIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YVES RONDARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CLAVELIERE

Dénomination
SCI LA CLAVELIERE
SIREN
490 625 944
SIRET (siège)
490 625 944 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38490625944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 625 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 juillet 2006
Siège social
LA HAUTE CLAVELIERE, 85200, MERVENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLAVELIERE

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'amenagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexé ou le complement dès biens et droits immobiliers en question.

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Finances de SCI LA CLAVELIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CLAVELIERE

FB

FRANCOISE BARBOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 2006) · 20 ans

YR

YVES RONDARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LA CLAVELIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85200 MERVENTSiègeActif

    490 625 944 00015 · ouvert le 11 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLAVELIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2006

  • Acte

Conformité de SCI LA CLAVELIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLAVELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CLAVELIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLAVELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CLAVELIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI LA CLAVELIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLAVELIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLAVELIERE est 490 625 944. Le SIRET de son siège social est 490 625 944 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38490625944.

Qui dirige SCI LA CLAVELIERE ?

SCI LA CLAVELIERE est dirigée par YVES RONDARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CLAVELIERE ?

Le siège social de SCI LA CLAVELIERE est situé La Haute Claveliere, 85200 Mervent.

SCI LA CLAVELIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLAVELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLAVELIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLAVELIERE.