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SCI LA CLAVETTE

Active
Siren500 716 535SCI49120 CHEMILLE-EN-ANJOUCréée le 29 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
679 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CLAVETTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 716 535. Elle est domiciliée za de la Barre, 49120 Chemille-en-Anjou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE CANAC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CLAVETTE

Dénomination
SCI LA CLAVETTE
SIREN
500 716 535
SIRET (siège)
500 716 535 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51500716535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 716 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
679 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 octobre 2007
Siège social
ZA DE LA BARRE, 49120, CHEMILLE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLAVETTE

La propriété de biens et droits immobiliers

Finances de SCI LA CLAVETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CLAVETTE

MC

MARIE CANAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

CD

CAROLE DENIS

Gérant

JN

JACQUES NEVEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2013

VT

VINCENT TRIVELLATO

Gérant

En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 septembre 2017

S

SCI 3A

Associé indéfiniment responsable

S

SELARL TRIDENT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA CLAVETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUSiègeActif

    500 716 535 00017 · ouvert le 26 septembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLAVETTE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LA CLAVETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLAVETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLAVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLAVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CLAVETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLAVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLAVETTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé : NEVEUX Jacques ; Gérant, Associé : MAINDRU Carole né(e) DENIS ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TRIVELLATO Vincent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHOUTEAU Marie, Nicole, Brigitte né(e) CANAC

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé : NEVEUX Jacques Gérant, Associé : MAINDRU Carole né(e) DENIS Gérant, Associé indéfiniment responsable : TRIVELLATO Vincent Gérant, Associé indéfiniment responsable : NGUYEN Lucie

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2007

Questions fréquentes sur SCI LA CLAVETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLAVETTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLAVETTE est 500 716 535. Le SIRET de son siège social est 500 716 535 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51500716535.

Qui dirige SCI LA CLAVETTE ?

SCI LA CLAVETTE est dirigée par MARIE CANAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CLAVETTE ?

Le siège social de SCI LA CLAVETTE est situé za de la Barre, 49120 Chemille-en-Anjou.

SCI LA CLAVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLAVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLAVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLAVETTE.

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