SCI LA CLE DE SOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 202 907, SCI LA CLE DE SOL est une SCI créée le 13 juin 1990. Elle est domiciliée 27 RTE 27 Route de Sury, 42160 Bonson. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LILIANE DUGOS, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA CLE DE SOL
INSEE- Dénomination
- SCI LA CLE DE SOL
- SIREN
- 378 202 907
- SIRET (siège)
- 378 202 907 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR24378202907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 202 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 1990
- Siège social
- 27 RTE 27 Route de Sury , 42160, Bonson
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CLE DE SOL
administration d'un tènement immobiler
Finances de SCI LA CLE DE SOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CLE DE SOL
INSEEÉtablissements de SCI LA CLE DE SOL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42160 BonsonSiègeFermé
378 202 907 00010 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CLE DE SOL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LA CLE DE SOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLE DE SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CLE DE SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLE DE SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES LDI
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/00200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 23 septembre 2022 · N° 20/02354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 20 avril 2018 · N° 15/21670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CLE DE SOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI LA CLE DE SOL
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLE DE SOL ?
Le numéro SIREN de SCI LA CLE DE SOL est 378 202 907. Le SIRET de son siège social est 378 202 907 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24378202907.
Qui dirige SCI LA CLE DE SOL ?
SCI LA CLE DE SOL est dirigée par LILIANE DUGOS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA CLE DE SOL ?
Le siège social de SCI LA CLE DE SOL est situé 27 RTE 27 Route de Sury, 42160 Bonson.
SCI LA CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLE DE SOL.
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