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SCI LA CLEMATITE

Active
Siren533 208 013SCI85190 AIZENAYCréée le 27 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 208 013, SCI LA CLEMATITE est une SCI créée le 27 juin 2011. Son siège social est situé 44 rue des Eglantiers, 85190 Aizenay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GUY HERIOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CLEMATITE

Dénomination
SCI LA CLEMATITE
SIREN
533 208 013
SIRET (siège)
533 208 013 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58533208013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 208 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2011
Siège social
44 RUE DES EGLANTIERS, 85190, AIZENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLEMATITE

Acquisition, gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI LA CLEMATITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CLEMATITE

GH

GUY HERIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2011) · 15 ans

CR

COLETTE REVAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LA CLEMATITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85190 AIZENAYSiègeActif

    533 208 013 00011 · ouvert le 25 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLEMATITE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CLEMATITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLEMATITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLEMATITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLEMATITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CLEMATITE. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLEMATITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLEMATITE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-25

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI LA CLEMATITE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLEMATITE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLEMATITE est 533 208 013. Le SIRET de son siège social est 533 208 013 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58533208013.

Qui dirige SCI LA CLEMATITE ?

SCI LA CLEMATITE est dirigée par GUY HERIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CLEMATITE ?

Le siège social de SCI LA CLEMATITE est situé 44 rue des Eglantiers, 85190 Aizenay.

SCI LA CLEMATITE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLEMATITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLEMATITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLEMATITE.

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