SCI LA CLEMATITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA CLEMATITE est une SCI immatriculée le 10 février 2014 sous le numéro SIREN 800 261 307. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Derriere le Bois, 88340 Le Val-d'Ajol. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MATTHIEU MANSUY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA CLEMATITE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CLEMATITE
- SIREN
- 800 261 307
- SIRET (siège)
- 800 261 307 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80800261307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 261 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 février 2014
- Siège social
- 4 DERRIERE LE BOIS, 88340, LE VAL-D'AJOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CLEMATITE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI LA CLEMATITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CLEMATITE
INSEEMAT CREATION
Autre
Depuis la création (10 février 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 février 2014) · 12 ans
Établissements de SCI LA CLEMATITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif
800 261 307 00014 · ouvert le 28 janvier 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CLEMATITE
INPIComptes annuels de SCI LA CLEMATITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLEMATITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CLEMATITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLEMATITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CLEMATITE. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mars 1993 · N° 93-60.089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CLEMATITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CLEMATITE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-10 · Début d'activité : 2014-01-28
- création
Date d'effet : 10 février 2014
Questions fréquentes sur SCI LA CLEMATITE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLEMATITE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CLEMATITE est 800 261 307. Le SIRET de son siège social est 800 261 307 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80800261307.
Qui dirige SCI LA CLEMATITE ?
SCI LA CLEMATITE est dirigée par MATTHIEU MANSUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CLEMATITE ?
Le siège social de SCI LA CLEMATITE est situé 4 Derriere le Bois, 88340 Le Val-d'Ajol.
SCI LA CLEMATITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CLEMATITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CLEMATITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLEMATITE.
Entreprises similaires
Même activité à Le Val-d'Ajol
- SCI GRANDJEAN88340 Le Val-d'Ajol
- SYKA88340 Le Val-d'Ajol
- SCI DES ERABLES88340 Le Val-d'Ajol
- MKGM88340 Le Val-d'Ajol
- SCI DU FRICOUNOT88340 Le Val-d'Ajol
- SCI FLOCAM88340 Le Val-d'Ajol
- SCI D.F.C.88340 Le Val-d'Ajol
- SCI LA BERGAMOTE88340 Le Val-d'Ajol
- SCI MD2P88340 Le Val-d'Ajol
- SCI DU ZEBRE BLEU88340 Le Val-d'Ajol