SCI LA CLEMENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA CLEMENCE est une SCI immatriculée le 8 août 2003 sous le numéro SIREN 449 592 377. Elle est domiciliée Le Crepon, 84110 Faucon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. SANDRINE DUVERGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CLEMENCE
- SIREN
- 449 592 377
- SIRET (siège)
- 449 592 377 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR00449592377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 592 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 août 2003
- Siège social
- LE CREPON, 84110, FAUCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CLEMENCE
Acquisition d' un immeuble sis le village 26170 Mollans sur Ouveze en vue de location
Finances de SCI LA CLEMENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CLEMENCE
INSEEÉtablissements de SCI LA CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 FAUCONSiègeActif
449 592 377 00013 · ouvert le 03 juillet 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA CLEMENCE
INPIComptes annuels de SCI LA CLEMENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CLEMENCE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025008439
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CLEMENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 août 2003
Questions fréquentes sur SCI LA CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CLEMENCE est 449 592 377. Le SIRET de son siège social est 449 592 377 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00449592377.
Qui dirige SCI LA CLEMENCE ?
SCI LA CLEMENCE est dirigée par SANDRINE DUVERGER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CLEMENCE ?
Le siège social de SCI LA CLEMENCE est situé Le Crepon, 84110 Faucon.
SCI LA CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLEMENCE.
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