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SCI LA CLEMENCE

Active
Siren487 473 647SCI26400 LA ROCHE-SUR-GRANECréée le 08 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
71,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CLEMENCE est une SCI immatriculée le 8 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 473 647. Le siège social de l'entreprise se trouve La Clemence, 26400 La Roche-sur-Grane. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHANTAL BOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CLEMENCE

Dénomination
SCI LA CLEMENCE
SIREN
487 473 647
SIRET (siège)
487 473 647 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65487473647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 473 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
71 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 décembre 2005
Siège social
LA CLEMENCE, 26400, LA ROCHE-SUR-GRANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLEMENCE

Achat, vente, contruction, location de tous immeubles, placement de tous fonds, propriété et gestion de tous immeubles.

Finances de SCI LA CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CLEMENCE

CB

CHANTAL BOREL

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans

TG

THIERRY GOUNON

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI LA CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 LA ROCHE-SUR-GRANESiègeActif

    487 473 647 00013 · ouvert le 16 novembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CLEMENCE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LA CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLEMENCE est 487 473 647. Le SIRET de son siège social est 487 473 647 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65487473647.

Qui dirige SCI LA CLEMENCE ?

SCI LA CLEMENCE est dirigée par CHANTAL BOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CLEMENCE ?

Le siège social de SCI LA CLEMENCE est situé La Clemence, 26400 La Roche-sur-Grane.

SCI LA CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLEMENCE.

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