SCI LA COMBE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 229 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 693 180, SCI LA COMBE est une SCI créée le 17 mars 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 279 Che des Costes, 30340 Saint-Julien-les-Rosiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ELISABETH LEYTEN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA COMBE
INSEE- Dénomination
- SCI LA COMBE
- SIREN
- 384 693 180
- SIRET (siège)
- 384 693 180 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR33384693180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 693 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 228 673,53 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mars 1992
- Siège social
- 279 CHE DES COSTES, 30340, SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA COMBE
Gestion d'un patrimoine immobilier.
Finances de SCI LA COMBE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA COMBE
INSEEÉtablissements de SCI LA COMBE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30340 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERSSiègeActif
384 693 180 00026 · ouvert le 12 novembre 2021 · NAF 6820B
- 48160 LE COLLET-DE-DEZEFermé
384 693 180 00018 · ouvert le 13 février 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA COMBE
INPIComptes annuels de SCI LA COMBE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA COMBE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA COMBE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA COMBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
105 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA COMBE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 06 août 2026 · N° 24/00413
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00522
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/03216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026P00378
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/02042
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00259
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/00295
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00792
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 18 mai 2026 · N° 25/00365
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 13 avril 2026 · N° 26/00337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 03 avril 2026 · N° 2023016790
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Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00526
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00696
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Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00943
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/02979
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, sERVICE DU JCP
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/02085
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/00636
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Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/01698
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00201
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00160
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00151
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00056
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00184
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/00050
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00147
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00137
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00112
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00111
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00148
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00152
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00149
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00109
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00120
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Décision du 06 août 2025 · N° 25/00118
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00119
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00116
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00122
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00117
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Décision du 06 août 2025 · N° 25/00110
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Décision du 06 août 2025 · N° 25/00121
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Décision du 15 juin 2023 · N° 22-15.368
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Décision du 17 mai 2023 · N° 22/03295
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Décision du 18 mai 2022 · N° 22/00010
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Décision du 10 mai 2022 · N° 22/01362
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Décision du 16 octobre 2018 · N° 17/01887
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 janvier 2001 · N° 99-14.601
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 octobre 1999 · N° 96-21.106
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 21 janvier 1997 · N° 94-17.129
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juillet 1996 · N° 93-19.677
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 14 février 1996 · N° 93-40.992
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 1995 · N° 93-13.101
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Décision du 25 octobre 1994 · N° 90-44.826
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 93-60.365
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 1994 · N° 91-43.589
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Décision du 20 janvier 1994 · N° 89-40.377
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Décision du 10 décembre 1992 · N° 91-14.823
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Décision du 04 novembre 1992 · N° 91-40.890
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Décision du 07 juillet 1992 · N° 90-17.989
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 janvier 1989 · N° 87-16.792
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA COMBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA COMBE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 mars 1992
Questions fréquentes sur SCI LA COMBE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA COMBE ?
Le numéro SIREN de SCI LA COMBE est 384 693 180. Le SIRET de son siège social est 384 693 180 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33384693180.
Qui dirige SCI LA COMBE ?
SCI LA COMBE est dirigée par ELISABETH LEYTEN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA COMBE ?
Le siège social de SCI LA COMBE est situé 279 Che des Costes, 30340 Saint-Julien-les-Rosiers.
SCI LA COMBE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA COMBE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA COMBE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA COMBE.
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