SCI LA CONCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA CONCHE est une SCI immatriculée le 20 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 676 854. Elle est domiciliée 617 Rte de Couzan le Pont, 42920 Chalmazel-Jeansagniere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SYLVAIN CHAMBON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA CONCHE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CONCHE
- SIREN
- 533 676 854
- SIRET (siège)
- 533 676 854 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81533676854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 676 854
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2011
- Siège social
- 617 RTE DE COUZAN LE PONT, 42920, CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CONCHE
acquisition gestion immobilière
Finances de SCI LA CONCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CONCHE
INSEEÉtablissements de SCI LA CONCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42920 CHALMAZEL-JEANSAGNIERESiègeActif
533 676 854 00011 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CONCHE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA CONCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CONCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CONCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CONCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CONCHE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-20.286
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 2000 · N° 97-11.177
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mai 1996 · N° 94-16.117
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1992 · N° 90-43.578
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juin 1992 · N° 90-44.364
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 1989 · N° 87-44.890
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juin 1989 · N° 89-61.175
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CONCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CONCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 20 juillet 2011
Questions fréquentes sur SCI LA CONCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CONCHE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CONCHE est 533 676 854. Le SIRET de son siège social est 533 676 854 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81533676854.
Qui dirige SCI LA CONCHE ?
SCI LA CONCHE est dirigée par SYLVAIN CHAMBON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CONCHE ?
Le siège social de SCI LA CONCHE est situé 617 Rte de Couzan le Pont, 42920 Chalmazel-Jeansagniere.
SCI LA CONCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CONCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CONCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CONCHE.
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