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SCI LA CORNICHE

Active
Siren481 032 092SCI83210 SOLLIES-TOUCASCréée le 10 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions60 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI LA CORNICHE est une SCI immatriculée le 10 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 032 092. Son siège social est situé 714 Cor Joseph Toucas, 83210 Sollies-Toucas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. PATRICIA DRACHE EPOUSE JOTTREAU exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CORNICHE

Dénomination
SCI LA CORNICHE
SIREN
481 032 092
SIRET (siège)
481 032 092 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31481032092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 032 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 mars 2005
Siège social
714 COR JOSEPH TOUCAS, 83210, SOLLIES-TOUCAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CORNICHE

Acquisition gestion administration exploitation par bail location d'un ou des immeubles que la société se propose d'acquérir

Finances de SCI LA CORNICHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CORNICHE

PD

PATRICIA DRACHE EPOUSE JOTTREAU

Autre

Depuis la création (10 mars 2005) · 21 ans

BJ

BENOIT JOTTREAU

Autre

Depuis la création (10 mars 2005) · 21 ans

MJ

MARCEL JOTTREAU

Autre

Depuis la création (10 mars 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LA CORNICHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83210 SOLLIES-TOUCASSiègeActif

    481 032 092 00019 · ouvert le 17 février 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CORNICHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CORNICHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CORNICHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CORNICHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CORNICHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

60 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CORNICHE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CORNICHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CORNICHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI LA CORNICHE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CORNICHE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CORNICHE est 481 032 092. Le SIRET de son siège social est 481 032 092 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31481032092.

Qui dirige SCI LA CORNICHE ?

SCI LA CORNICHE est dirigée par PATRICIA DRACHE EPOUSE JOTTREAU, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CORNICHE ?

Le siège social de SCI LA CORNICHE est situé 714 Cor Joseph Toucas, 83210 Sollies-Toucas.

SCI LA CORNICHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CORNICHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CORNICHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CORNICHE.

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