SCI LA CUISANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA CUISANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 327 844 502. Elle est domiciliée rue de Besancon, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GAUTIER PICQ, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA CUISANCE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CUISANCE
- SIREN
- 327 844 502
- SIRET (siège)
- 327 844 502 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78327844502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 844 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- RUE DE BESANCON, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CUISANCE
Conclusion d'un contrat de crédit-bail avec la Société Coopérative de Crédit Bail Immobilier INTER COOP dont le siège social à NANTERRE 33 Rue des TGrois Fontanots, en vue de l'acquisition d'un ensemble immobilier sis à ARBOIS Rue de Besançon
Finances de SCI LA CUISANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CUISANCE
INSEEBODACCANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Autre
VIMOPY
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
PICQ Gautier Bruno Georges Pierre René nom d'usage · de octobre 2020 à décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA CUISANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
327 844 502 00010 · ouvert le 31 août 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CUISANCE
INPIComptes annuels de SCI LA CUISANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CUISANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CUISANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CUISANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CUISANCE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 février 2025 · N° 23-20.580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 06 juin 2023 · N° 22/01404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CUISANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CUISANCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI LA CUISANCE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CUISANCE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CUISANCE est 327 844 502. Le SIRET de son siège social est 327 844 502 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78327844502.
Qui dirige SCI LA CUISANCE ?
SCI LA CUISANCE est dirigée par GAUTIER PICQ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CUISANCE ?
Le siège social de SCI LA CUISANCE est situé rue de Besancon, 39600 Arbois.
SCI LA CUISANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CUISANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CUISANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CUISANCE.
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