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SCI LA CUSANNE

Active
Siren443 304 241SCI21340 CORMOT-VAUCHIGNONCréée le 12 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CUSANNE est une SCI immatriculée le 12 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 304 241. Elle est domiciliée Les Etroits Vauchignon - Vauchignon, 21340 Cormot-Vauchignon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par EVELYNE TOLLHUPP en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CUSANNE

Dénomination
SCI LA CUSANNE
SIREN
443 304 241
SIRET (siège)
443 304 241 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55443304241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 304 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
122 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 septembre 2002
Siège social
LES ETROITS VAUCHIGNON - VAUCHIGNON, 21340, CORMOT-VAUCHIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CUSANNE

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DES BIENS DONT ELLE SERA PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, D'ECHANGE, D'APPORTS OU AUTREMENT, TOUS PLACEMENTS DE CAPITAUX.

Finances de SCI LA CUSANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CUSANNE

ET

EVELYNE TOLLHUPP

Gérant

Depuis la création (12 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LA CUSANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21340 CORMOT-VAUCHIGNONSiègeActif

    443 304 241 00013 · ouvert le 12 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CUSANNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CUSANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CUSANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CUSANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CUSANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CUSANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CUSANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CUSANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA CUSANNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CUSANNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CUSANNE est 443 304 241. Le SIRET de son siège social est 443 304 241 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55443304241.

Qui dirige SCI LA CUSANNE ?

SCI LA CUSANNE est dirigée par EVELYNE TOLLHUPP, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CUSANNE ?

Le siège social de SCI LA CUSANNE est situé Les Etroits Vauchignon - Vauchignon, 21340 Cormot-Vauchignon.

SCI LA CUSANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CUSANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CUSANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CUSANNE.

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