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SCI LA DAME DE TREFLE

Active
Siren337 648 620Société civile10160 AIX-VILLEMAUR-PALISCréée le 14 mai 1986

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
2,3 k€

SCI LA DAME DE TREFLE est une société civile immatriculée le 14 mai 1986 sous le numéro SIREN 337 648 620. Elle est domiciliée Hameau de Druisy Aix en Othe, 10160 Aix-Villemaur-Palis. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par MARTINE DESSENNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA DAME DE TREFLE

Dénomination
SCI LA DAME DE TREFLE
SIREN
337 648 620
SIRET (siège)
337 648 620 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92337648620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 648 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
14 mai 1986
Siège social
HAMEAU DE DRUISY AIX EN OTHE, 10160, AIX-VILLEMAUR-PALIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA DAME DE TREFLE

GESTION IMMOBILIERE

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Finances de SCI LA DAME DE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA DAME DE TREFLE

MD

MARTINE DESSENNE

Gérant

Depuis la création (14 mai 1986) · 40 ans

Établissements de SCI LA DAME DE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10160 AIX-VILLEMAUR-PALISSiègeActif

    337 648 620 00017 · ouvert le 17 mars 1986 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LA DAME DE TREFLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2026

  • Copie des statuts

Conformité de SCI LA DAME DE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DAME DE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA DAME DE TREFLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA DAME DE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA DAME DE TREFLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1986

Questions fréquentes sur SCI LA DAME DE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA DAME DE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA DAME DE TREFLE est 337 648 620. Le SIRET de son siège social est 337 648 620 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92337648620.

Qui dirige SCI LA DAME DE TREFLE ?

SCI LA DAME DE TREFLE est dirigée par MARTINE DESSENNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA DAME DE TREFLE ?

Le siège social de SCI LA DAME DE TREFLE est situé Hameau de Druisy Aix en Othe, 10160 Aix-Villemaur-Palis.

SCI LA DAME DE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA DAME DE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA DAME DE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DAME DE TREFLE.