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SCI LA DIANE

Active
Siren434 661 492SCI39570 ConliègeCréée le 20 février 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,6 k€

SCI LA DIANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2001, identifiée par le SIREN 434 661 492. Son siège social est situé 23 RUE Haute, 39570 Conliège. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MARC GERNAT - GASCUEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA DIANE

Dénomination
SCI LA DIANE
SIREN
434 661 492
SIRET (siège)
434 661 492 00026
N° TVA intracommunautaire
FR05434661492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 661 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 février 2001
Siège social
23 RUE Haute, 39570, Conliège
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA DIANE

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Finances de SCI LA DIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA DIANE

JG

JEAN-MARC GERNAT - GASCUEL

Gérant

Depuis la création (20 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA DIANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39570 ConliègeSiègeActif

    434 661 492 00026 · ouvert le 06 mai 2026 · NAF 6820B

  • 39570 PUBLYFermé

    434 661 492 00018 · ouvert le 20 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA DIANE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 mai 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 12 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 février 2001

  • Acte

Conformité de SCI LA DIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA DIANE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA DIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA DIANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2001

Questions fréquentes sur SCI LA DIANE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA DIANE ?

Le numéro SIREN de SCI LA DIANE est 434 661 492. Le SIRET de son siège social est 434 661 492 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05434661492.

Qui dirige SCI LA DIANE ?

SCI LA DIANE est dirigée par JEAN-MARC GERNAT - GASCUEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA DIANE ?

Le siège social de SCI LA DIANE est situé 23 RUE Haute, 39570 Conliège.

SCI LA DIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA DIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA DIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DIANE.