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SCI LA DOMUS DE JACLE

Active
Siren537 455 776SCI42400 SAINT-CHAMONDCréée le 24 octobre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LA DOMUS DE JACLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2011, identifiée par le SIREN 537 455 776. Son siège social est situé 1 Imp de Beauregard, 42400 Saint-Chamond. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN PELLEGRI, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA DOMUS DE JACLE

Dénomination
SCI LA DOMUS DE JACLE
SIREN
537 455 776
SIRET (siège)
537 455 776 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69537455776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 455 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 octobre 2011
Siège social
1 IMP DE BEAUREGARD, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA DOMUS DE JACLE

Acquisition et location immobilière

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Finances de SCI LA DOMUS DE JACLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA DOMUS DE JACLE

EC

EMELINE CREPET

Autre

Depuis la création (24 octobre 2011) · 15 ans

JP

JEAN PELLEGRI

Gérant

Depuis la création (24 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LA DOMUS DE JACLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    537 455 776 00014 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA DOMUS DE JACLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2011

  • Acte

Conformité de SCI LA DOMUS DE JACLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DOMUS DE JACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA DOMUS DE JACLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA DOMUS DE JACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA DOMUS DE JACLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-02

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI LA DOMUS DE JACLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA DOMUS DE JACLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA DOMUS DE JACLE est 537 455 776. Le SIRET de son siège social est 537 455 776 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69537455776.

Qui dirige SCI LA DOMUS DE JACLE ?

SCI LA DOMUS DE JACLE est dirigée par JEAN PELLEGRI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA DOMUS DE JACLE ?

Le siège social de SCI LA DOMUS DE JACLE est situé 1 Imp de Beauregard, 42400 Saint-Chamond.

SCI LA DOMUS DE JACLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA DOMUS DE JACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA DOMUS DE JACLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DOMUS DE JACLE.