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SCI LA DOUCEUR

Active
Siren342 384 849SCI83350 RAMATUELLECréée le 03 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA DOUCEUR est une SCI immatriculée le 3 octobre 1987 sous le numéro SIREN 342 384 849. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Roumegou, 83350 Ramatuelle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GISELE BRUNETTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA DOUCEUR

Dénomination
SCI LA DOUCEUR
SIREN
342 384 849
SIRET (siège)
342 384 849 00028
N° TVA intracommunautaire
FR25342384849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 384 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 1987
Siège social
QUA ROUMEGOU, 83350, RAMATUELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA DOUCEUR

Location immobilière

Finances de SCI LA DOUCEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA DOUCEUR

GB

GISELE BRUNETTO

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (03 octobre 1987) · 39 ans

GL

GINETTE LADOUCEUR

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (03 octobre 1987) · 39 ans

Établissements de SCI LA DOUCEUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83350 RAMATUELLESiègeActif

    342 384 849 00028 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 6820B

  • 83420 LA CROIX-VALMERFermé

    342 384 849 00010 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA DOUCEUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA DOUCEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA DOUCEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA DOUCEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DOUCEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA DOUCEUR. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA DOUCEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA DOUCEUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1987

Questions fréquentes sur SCI LA DOUCEUR

Quel est le numéro SIREN de SCI LA DOUCEUR ?

Le numéro SIREN de SCI LA DOUCEUR est 342 384 849. Le SIRET de son siège social est 342 384 849 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25342384849.

Qui dirige SCI LA DOUCEUR ?

SCI LA DOUCEUR est dirigée par GISELE BRUNETTO, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA DOUCEUR ?

Le siège social de SCI LA DOUCEUR est situé Qua Roumegou, 83350 Ramatuelle.

SCI LA DOUCEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA DOUCEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA DOUCEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DOUCEUR.

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