SCI LA DOUCEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA DOUCEUR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1991, identifiée par le SIREN 383 097 631. Son siège social est situé Mas de la Douceur, 13810 Eygalieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL ODDO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA DOUCEUR
INSEE- Dénomination
- SCI LA DOUCEUR
- SIREN
- 383 097 631
- SIRET (siège)
- 383 097 631 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45383097631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 097 631
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 septembre 1991
- Siège social
- MAS DE LA DOUCEUR, 13810, EYGALIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA DOUCEUR
Acquisition de tous terrains et édification sur ces terrains de tous immeubles - acquisition de tous immeubles et droits immobiliers , restauration , location desdits biens --
Finances de SCI LA DOUCEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA DOUCEUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 septembre 1991) · 35 ans
Établissements de SCI LA DOUCEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13810 EYGALIERESSiègeActif
383 097 631 00014 · ouvert le 30 juillet 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA DOUCEUR
INPIComptes annuels de SCI LA DOUCEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA DOUCEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA DOUCEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DOUCEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA DOUCEUR. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 09 janvier 2026 · N° 2025R01093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA DOUCEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA DOUCEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 1991
Questions fréquentes sur SCI LA DOUCEUR
Quel est le numéro SIREN de SCI LA DOUCEUR ?
Le numéro SIREN de SCI LA DOUCEUR est 383 097 631. Le SIRET de son siège social est 383 097 631 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45383097631.
Qui dirige SCI LA DOUCEUR ?
SCI LA DOUCEUR est dirigée par PASCAL ODDO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA DOUCEUR ?
Le siège social de SCI LA DOUCEUR est situé Mas de la Douceur, 13810 Eygalieres.
SCI LA DOUCEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA DOUCEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA DOUCEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DOUCEUR.
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