SCI LA DOUELLE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 638 057, SCI LA DOUELLE est une SCI créée le 6 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Principale Mme Yvonne Bour, 57980 Diebling. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). YVONNE GROSS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA DOUELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA DOUELLE
- SIREN
- 447 638 057
- SIRET (siège)
- 447 638 057 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR11447638057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 638 057
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 06 mars 2003
- Siège social
- 28 RUE PRINCIPALE MME YVONNE BOUR, 57980, DIEBLING
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA DOUELLE
L'ACQUISITION LA PROPRIETE LA GESTION L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT ET LA DISPOSITION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.
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Finances de SCI LA DOUELLE
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INSEEÉtablissements de SCI LA DOUELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57980 DIEBLINGSiègeActif
447 638 057 00011 · ouvert le 05 février 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA DOUELLE
INPIConformité de SCI LA DOUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DOUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA DOUELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA DOUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA DOUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI LA DOUELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA DOUELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA DOUELLE est 447 638 057. Le SIRET de son siège social est 447 638 057 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11447638057.
Qui dirige SCI LA DOUELLE ?
SCI LA DOUELLE est dirigée par YVONNE GROSS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA DOUELLE ?
Le siège social de SCI LA DOUELLE est situé 28 rue Principale Mme Yvonne Bour, 57980 Diebling.
SCI LA DOUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA DOUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA DOUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DOUELLE.
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