SCI LA DOUVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 229 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA DOUVE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 1988, identifiée par le SIREN 345 024 814. Son siège social est situé 698 Che de Conzy, 69210 Saint-Germain-Nuelles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. BERNADETTE CLEMENCON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA DOUVE
INSEE- Dénomination
- SCI LA DOUVE
- SIREN
- 345 024 814
- SIRET (siège)
- 345 024 814 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64345024814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 024 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 228 673,53 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 mai 1988
- Siège social
- 698 CHE DE CONZY, 69210, SAINT-GERMAIN-NUELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA DOUVE
La propriété, la gestion et l'administration de tous propriété foncière et notamment d'une propriété située sur les communues de SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE ET CHATILLON D'AZERGUES Lieu de Conzy, batiments à usage d'habitation, cour, terrain, terres et généralement toutes opérations mobilières ou immobilières.
Finances de SCI LA DOUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA DOUVE
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 janvier 2014
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
CLEMENCON Bernadette Louise Anne Marie nom d'usage · de janvier 2014 à janvier 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA DOUVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69210 SAINT-GERMAIN-NUELLESSiègeActif
345 024 814 00013 · ouvert le 29 mars 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA DOUVE
INPIComptes annuels de SCI LA DOUVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA DOUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA DOUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DOUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA DOUVE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 25 mai 2022 · N° 21/00896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2018 · N° 17-13.997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 octobre 1991 · N° 91-44.836
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA DOUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA DOUVE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CLEMENCON Bernadette Louise Anne Marie nom d'usage : LECANTE devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
LECANTE Pierre nom d'usage : LECANTE n'est plus gérant. LECANTE Colette Régine nom d'usage : PINGET devient gérant.
- création
Date d'effet : 31 mai 1988
Questions fréquentes sur SCI LA DOUVE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA DOUVE ?
Le numéro SIREN de SCI LA DOUVE est 345 024 814. Le SIRET de son siège social est 345 024 814 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64345024814.
Qui dirige SCI LA DOUVE ?
SCI LA DOUVE est dirigée par BERNADETTE CLEMENCON, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA DOUVE ?
Le siège social de SCI LA DOUVE est situé 698 Che de Conzy, 69210 Saint-Germain-Nuelles.
SCI LA DOUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA DOUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA DOUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DOUVE.
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