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SCI LA DUCHE

Active
Siren444 659 940SCI50000 SAINT-LOCréée le 27 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 659 940, SCI LA DUCHE est une SCI créée le 27 décembre 2002. Son siège social est situé 1 rue des Pres Chez Mr Arbez Jean, 50000 Saint-Lo. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par SEBASTIEN GOURBESVILLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA DUCHE

Dénomination
SCI LA DUCHE
SIREN
444 659 940
SIRET (siège)
444 659 940 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39444659940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 659 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 décembre 2002
Siège social
1 RUE DES PRES CHEZ MR ARBEZ JEAN, 50000, SAINT-LO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA DUCHE

Achat et location d'appartements

Finances de SCI LA DUCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA DUCHE

JA

JEAN ARBEZ

Autre

Depuis la création (27 décembre 2002) · 23 ans

SG

SEBASTIEN GOURBESVILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LA DUCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50000 SAINT-LOSiègeActif

    444 659 940 00019 · ouvert le 27 novembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA DUCHE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2008

  • Acte

Dépôt du 22 février 2008

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA DUCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA DUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA DUCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA DUCHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA DUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA DUCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA DUCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA DUCHE ?

Le numéro SIREN de SCI LA DUCHE est 444 659 940. Le SIRET de son siège social est 444 659 940 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39444659940.

Qui dirige SCI LA DUCHE ?

SCI LA DUCHE est dirigée par SEBASTIEN GOURBESVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA DUCHE ?

Le siège social de SCI LA DUCHE est situé 1 rue des Pres Chez Mr Arbez Jean, 50000 Saint-Lo.

SCI LA DUCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA DUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA DUCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DUCHE.

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