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SCI LA FEUILLE

Active
Siren481 438 109SCI57390 AUDUN-LE-TICHECréée le 12 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions141 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA FEUILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2005, identifiée par le SIREN 481 438 109. Elle est domiciliée 74 rue du Marechal Foch, 57390 Audun-le-Tiche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ELISABETH MUSEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA FEUILLE

Dénomination
SCI LA FEUILLE
SIREN
481 438 109
SIRET (siège)
481 438 109 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53481438109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 438 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 avril 2005
Siège social
74 RUE DU MARECHAL FOCH, 57390, AUDUN-LE-TICHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA FEUILLE

GESTION, ACQUISIION, CONSTRUCTION, LOCATION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS, ET D'UNE MANIERE GENERALE, TOUTES OPERATIONS MOBILIERES, IMMOBILIERES OU FINANCIERE, A TITRE CIVIL.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA FEUILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA FEUILLE

EM

ELISABETH MUSEAU

Gérant

Depuis la création (12 avril 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LA FEUILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57390 AUDUN-LE-TICHESiègeActif

    481 438 109 00011 · ouvert le 12 février 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA FEUILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA FEUILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA FEUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA FEUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA FEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

141 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA FEUILLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA FEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA FEUILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2005

Questions fréquentes sur SCI LA FEUILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA FEUILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA FEUILLE est 481 438 109. Le SIRET de son siège social est 481 438 109 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53481438109.

Qui dirige SCI LA FEUILLE ?

SCI LA FEUILLE est dirigée par ELISABETH MUSEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA FEUILLE ?

Le siège social de SCI LA FEUILLE est situé 74 rue du Marechal Foch, 57390 Audun-le-Tiche.

SCI LA FEUILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA FEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA FEUILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA FEUILLE.

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