SCI LA FEUILLE D'ERABLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 740 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 751 074 709, SCI LA FEUILLE D'ERABLE est une SCI créée le 20 avril 2012. Elle est domiciliée 19 Che des Pierres Blanches, 34200 Sete. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICIA HEBRARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA FEUILLE D'ERABLE
- SIREN
- 751 074 709
- SIRET (siège)
- 751 074 709 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR81751074709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 074 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 740 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 avril 2012
- Siège social
- 19 CHE DES PIERRES BLANCHES, 34200, SETE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
Acquisition par voie d apport d achat prorpiété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 avril 2012) · 14 ans
Établissements de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34200 SETESiègeActif
751 074 709 00013 · ouvert le 20 avril 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
INPIComptes annuels de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA FEUILLE D'ERABLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA FEUILLE D'ERABLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA FEUILLE D'ERABLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/01288
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA FEUILLE D'ERABLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA FEUILLE D'ERABLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : STANZIONE Sébastien Marie Antoine ; Gérant, Associé : STANZIONE Patricia
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-04-20 · Début d'activité : 2012-04-20
- création
Date d'effet : 20 avril 2012
Questions fréquentes sur SCI LA FEUILLE D'ERABLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA FEUILLE D'ERABLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA FEUILLE D'ERABLE est 751 074 709. Le SIRET de son siège social est 751 074 709 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81751074709.
Qui dirige SCI LA FEUILLE D'ERABLE ?
SCI LA FEUILLE D'ERABLE est dirigée par PATRICIA HEBRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA FEUILLE D'ERABLE ?
Le siège social de SCI LA FEUILLE D'ERABLE est situé 19 Che des Pierres Blanches, 34200 Sete.
SCI LA FEUILLE D'ERABLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA FEUILLE D'ERABLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA FEUILLE D'ERABLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA FEUILLE D'ERABLE.
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