SCI LA GENESE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 120 €
SCI LA GENESE est une SCI immatriculée le 30 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 291 480. Son siège social est situé 273 Che du Mas de Lauze Megy Bernard, 30900 Nimes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD MEGY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA GENESE
INSEE- Dénomination
- SCI LA GENESE
- SIREN
- 442 291 480
- SIRET (siège)
- 442 291 480 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06442291480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 291 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 mai 2002
- Siège social
- 273 CHE DU MAS DE LAUZE MEGY BERNARD, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA GENESE
Location immobilière
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Finances de SCI LA GENESE
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INSEEÉtablissements de SCI LA GENESE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
442 291 480 00014 · ouvert le 30 mai 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA GENESE
INPIConformité de SCI LA GENESE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GENESE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
47 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA GENESE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 26 juin 2026 · N° 2026RG06083
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Tribunal de commerce
Décision du 03 juin 2026 · N° 2026R00578
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Décision du 09 mars 2026 · N° 2026L00332
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 18 juin 2024 · N° 23/04320
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 14 mars 2024 · N° 22/03134
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 17 janvier 2024 · N° 22/20563
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 mai 2023 · N° 21/01731
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 avril 2023 · N° 21/01301
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 16 février 2023 · N° 20/14632
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 décembre 2022 · N° 21/00767
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 2022 · N° 21-18.295
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2022 · N° 21-20.800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA GENESE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA GENESE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI LA GENESE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA GENESE ?
Le numéro SIREN de SCI LA GENESE est 442 291 480. Le SIRET de son siège social est 442 291 480 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06442291480.
Qui dirige SCI LA GENESE ?
SCI LA GENESE est dirigée par BERNARD MEGY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA GENESE ?
Le siège social de SCI LA GENESE est situé 273 Che du Mas de Lauze Megy Bernard, 30900 Nimes.
SCI LA GENESE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA GENESE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA GENESE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GENESE.
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