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SCI LA GENETIERE

Active
Siren352 558 993SCI42400 SAINT-CHAMONDCréée le 29 novembre 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
27,4 k€

SCI LA GENETIERE est une SCI immatriculée le 29 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 558 993. Elle est domiciliée 48 rue de la Republique, 42400 Saint-Chamond. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIC FAURET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA GENETIERE

Dénomination
SCI LA GENETIERE
SIREN
352 558 993
SIRET (siège)
352 558 993 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49352558993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 558 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 440,82 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 novembre 1989
Siège social
48 RUE DE LA REPUBLIQUE, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA GENETIERE

acquisition location immeubles

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Finances de SCI LA GENETIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA GENETIERE

FF

FREDERIC FAURET

Gérant

En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA GENETIERE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeFermé

    352 558 993 00023 · ouvert le 17 mars 2009 · NAF 6820B

  • 42570 SAINT-HEANDFermé

    352 558 993 00015 · ouvert le 16 novembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA GENETIERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 04 août 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de SCI LA GENETIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GENETIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA GENETIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA GENETIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA GENETIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    FAURET Frédéric Marc nom d'usage : FAURET n'est plus gérant. FAURET Frédéric Marc nom d'usage : FAURET devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : FAURET Frédéric Marc Associé : FAURET Frédéric Marc Associé : MASSON Pascale

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 1989

Questions fréquentes sur SCI LA GENETIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA GENETIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA GENETIERE est 352 558 993. Le SIRET de son siège social est 352 558 993 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49352558993.

Qui dirige SCI LA GENETIERE ?

SCI LA GENETIERE est dirigée par FREDERIC FAURET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA GENETIERE ?

Le siège social de SCI LA GENETIERE est situé 48 rue de la Republique, 42400 Saint-Chamond.

SCI LA GENETIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA GENETIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA GENETIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GENETIERE.