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SCI LA GENETTE

Active
Siren439 877 747SCI42160 Saint-CyprienCréée le 29 novembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

SCI LA GENETTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2001, identifiée par le SIREN 439 877 747. Son siège social est situé 1 RTE de Sury, 42160 Saint-Cyprien. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YVES BOURGIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA GENETTE

Dénomination
SCI LA GENETTE
SIREN
439 877 747
SIRET (siège)
439 877 747 00055
N° TVA intracommunautaire
FR51439877747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 877 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 novembre 2001
Siège social
1 RTE de Sury, 42160, Saint-Cyprien
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LA GENETTE

la propriété, l'administration, ou l'exploitation par bail, location ou autrement d'une propriété rurale dont le centre d'exploitation est situé lieu dit "la genette" commune de saint cyprien avec extension sur les communes de sury le comtal et craintilleux

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Finances de SCI LA GENETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA GENETTE

MB

MARIE-PIERRE BOURGIER

Autre

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2010

YB

YVES BOURGIER

Gérant

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2010

JC

JEAN COMBAT

Autre

En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA GENETTE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 42160 Saint-CyprienSiègeActif

    439 877 747 00055 · ouvert le 30 juin 2026 · NAF 6820B

  • 42450 SURY-LE-COMTALFermé

    439 877 747 00014 · ouvert le 26 septembre 2001 · NAF 6820B

  • 42160 SAINT-CYPRIENFermé

    439 877 747 00022 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 6820B

  • 42160 SAINT-CYPRIENFermé

    439 877 747 00030 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA GENETTE

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI LA GENETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GENETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA GENETTE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA GENETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA GENETTE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Cogérant : BOURGIER Yves François Associé : BOURGIER Yves François Associé : COMBAT Jean Elie Associé : BOURGIER Marie-Pierre Yvette Germaine

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Co-gérant : BOURGIER Yves François Co-gérant : COMBAT Jean Elie Associé : BOURGIER Yves François Associé : COMBAT Jean Elie Associé : COMBAT François Antoine Associé : COMBAT Steve François Marie Associé : BOURGIER Marie-Pierre Yvette Germaine

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : COMBAT Jean Elie. Associé : BOURGIER Yves François. Associé : COMBAT Jean Elie. Associé : COMBAT François Antoine. Associé : COMBAT Steve François Marie. Associé : BOURGIER Marie-Pierre Yvette Germaine.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LA GENETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA GENETTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA GENETTE est 439 877 747. Le SIRET de son siège social est 439 877 747 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51439877747.

Qui dirige SCI LA GENETTE ?

SCI LA GENETTE est dirigée par YVES BOURGIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA GENETTE ?

Le siège social de SCI LA GENETTE est situé 1 RTE de Sury, 42160 Saint-Cyprien.

SCI LA GENETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA GENETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA GENETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GENETTE.