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SCI LA GENOISE

Active
Siren341 577 856Société civile34130 MUDAISONCréée le 05 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA GENOISE est une société civile immatriculée le 5 avril 1996 sous le numéro SIREN 341 577 856. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 Imp des Cigales Mudaison, 34130 Mudaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par FABRICE BON, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA GENOISE

Dénomination
SCI LA GENOISE
SIREN
341 577 856
SIRET (siège)
341 577 856 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69341577856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 577 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
05 avril 1996
Siège social
55 IMP DES CIGALES MUDAISON, 34130, MUDAISON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA GENOISE

ACQUISITION DE TS IMMEUBLES

Finances de SCI LA GENOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA GENOISE

FB

FABRICE BON

Gérant

Depuis la création (05 avril 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LA GENOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34130 MUDAISONSiègeActif

    341 577 856 00022 · ouvert le 08 janvier 1996 · NAF 6832A

  • 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPEFermé

    341 577 856 00014 · ouvert le 31 mars 1987 · NAF 703C

Documents juridiques de SCI LA GENOISE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 23 février 1996

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA GENOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA GENOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA GENOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GENOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA GENOISE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA GENOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA GENOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1996

Questions fréquentes sur SCI LA GENOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA GENOISE ?

Le numéro SIREN de SCI LA GENOISE est 341 577 856. Le SIRET de son siège social est 341 577 856 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69341577856.

Qui dirige SCI LA GENOISE ?

SCI LA GENOISE est dirigée par FABRICE BON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA GENOISE ?

Le siège social de SCI LA GENOISE est situé 55 Imp des Cigales Mudaison, 34130 Mudaison.

SCI LA GENOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA GENOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA GENOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GENOISE.

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