SCI LA GEZONNETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA GEZONNETTE est une société civile immatriculée le 7 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 203 152. Son siège social est situé 27 rue Victor Hugo, 39260 Moirans-en-Montagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. LUC ROUSSELOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA GEZONNETTE
INSEE- Dénomination
- SCI LA GEZONNETTE
- SIREN
- 493 203 152
- SIRET (siège)
- 493 203 152 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83493203152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 203 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 07 décembre 2006
- Siège social
- 27 RUE VICTOR HUGO, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA GEZONNETTE
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI LA GEZONNETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA GEZONNETTE
INSEEÉtablissements de SCI LA GEZONNETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif
493 203 152 00019 · ouvert le 25 novembre 2006 · NAF 6420Z
Documents juridiques de SCI LA GEZONNETTE
INPIComptes annuels de SCI LA GEZONNETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA GEZONNETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA GEZONNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GEZONNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA GEZONNETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA GEZONNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA GEZONNETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LA GEZONNETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA GEZONNETTE ?
Le numéro SIREN de SCI LA GEZONNETTE est 493 203 152. Le SIRET de son siège social est 493 203 152 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83493203152.
Qui dirige SCI LA GEZONNETTE ?
SCI LA GEZONNETTE est dirigée par LUC ROUSSELOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA GEZONNETTE ?
Le siège social de SCI LA GEZONNETTE est situé 27 rue Victor Hugo, 39260 Moirans-en-Montagne.
SCI LA GEZONNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA GEZONNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA GEZONNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GEZONNETTE.
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