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SCI LA HETRAIE

Active
Siren440 921 740SCI91710 Vert-le-PetitCréée le 13 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
30,0 k€

SCI LA HETRAIE est une SCI immatriculée le 13 février 2002 sous le numéro SIREN 440 921 740. Elle est domiciliée 20 RUE 20 Rue du Bouchet, 91710 Vert-le-Petit. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MANUEL LAMOUROUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA HETRAIE

Dénomination
SCI LA HETRAIE
SIREN
440 921 740
SIRET (siège)
440 921 740 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94440921740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 921 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 février 2002
Siège social
20 RUE 20 Rue du Bouchet , 91710, Vert-le-Petit
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LA HETRAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA HETRAIE

SL

SOPHIE LAMOUROUX

Autre

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2012

ML

MANUEL LAMOUROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA HETRAIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91710 Vert-le-PetitSiègeFermé

    440 921 740 00013 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA HETRAIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 13 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA HETRAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA HETRAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA HETRAIE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA HETRAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA HETRAIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Associé gérant : LAMOUROUX Manuel Christian modification le 18 Octobre 2012 Associé : LAMOUROUX Sophie Claudia Christiane en fonction le 18 Octobre 2012

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2002

Questions fréquentes sur SCI LA HETRAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA HETRAIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA HETRAIE est 440 921 740. Le SIRET de son siège social est 440 921 740 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94440921740.

Qui dirige SCI LA HETRAIE ?

SCI LA HETRAIE est dirigée par MANUEL LAMOUROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA HETRAIE ?

Le siège social de SCI LA HETRAIE est situé 20 RUE 20 Rue du Bouchet, 91710 Vert-le-Petit.

SCI LA HETRAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA HETRAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA HETRAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA HETRAIE.