SCI LA HORGNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA HORGNE est une SCI immatriculée le 22 novembre 2005 sous le numéro SIREN 485 164 776. Elle est domiciliée 3 Pl de la Halle, 57130 Jussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK NAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA HORGNE
INSEE- Dénomination
- SCI LA HORGNE
- SIREN
- 485 164 776
- SIRET (siège)
- 485 164 776 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR28485164776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 164 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 2005
- Siège social
- 3 PL DE LA HALLE, 57130, JUSSY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA HORGNE
Propriété et gestion à titre civil de biens mobiliers et immobiliers.
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Finances de SCI LA HORGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA HORGNE
INSEEBODACCIMMO-COM PATRIMOINE
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA HORGNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57130 JUSSYSiègeActif
485 164 776 00026 · ouvert le 24 septembre 2005 · NAF 6820B
- 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZFermé
485 164 776 00018 · ouvert le 24 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA HORGNE
INPIComptes annuels de SCI LA HORGNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA HORGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA HORGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA HORGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA HORGNE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 mars 2000 · N° 98-21.180
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA HORGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA HORGNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
gérant, associé : NAUDE (Franck)
- création
Date d'effet : 22 novembre 2005
Questions fréquentes sur SCI LA HORGNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA HORGNE ?
Le numéro SIREN de SCI LA HORGNE est 485 164 776. Le SIRET de son siège social est 485 164 776 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28485164776.
Qui dirige SCI LA HORGNE ?
SCI LA HORGNE est dirigée par FRANCK NAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA HORGNE ?
Le siège social de SCI LA HORGNE est situé 3 Pl de la Halle, 57130 Jussy.
SCI LA HORGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA HORGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA HORGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA HORGNE.
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