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SCI LA HUTE

Active
Siren393 049 150SCI09600 LAROQUE-D'OLMESCréée le 08 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 049 150, SCI LA HUTE est une SCI créée le 8 novembre 1993. Elle est domiciliée 34 rue Denis Papin, 09600 Laroque-d'Olmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. HUBERT MOUINIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA HUTE

Dénomination
SCI LA HUTE
SIREN
393 049 150
SIRET (siège)
393 049 150 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39393049150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 049 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 novembre 1993
Siège social
34 RUE DENIS PAPIN, 09600, LAROQUE-D'OLMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA HUTE

ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES OU TERRAINS

Finances de SCI LA HUTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA HUTE

HM

HUBERT MOUINIE

Gérant

Depuis la création (08 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI LA HUTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09600 LAROQUE-D'OLMESSiègeActif

    393 049 150 00021 · ouvert le 08 novembre 1993 · NAF 6820A

  • 09300 MONTFERRIERFermé

    393 049 150 00013 · ouvert le 08 novembre 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LA HUTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA HUTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA HUTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA HUTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA HUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA HUTE. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA HUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA HUTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI LA HUTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA HUTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA HUTE est 393 049 150. Le SIRET de son siège social est 393 049 150 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39393049150.

Qui dirige SCI LA HUTE ?

SCI LA HUTE est dirigée par HUBERT MOUINIE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA HUTE ?

Le siège social de SCI LA HUTE est situé 34 rue Denis Papin, 09600 Laroque-d'Olmes.

SCI LA HUTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA HUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA HUTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA HUTE.

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