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SCI LA JOYEUSE

Active
Siren383 701 372SCI59500 DOUAICréée le 27 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 701 372, SCI LA JOYEUSE est une SCI créée le 27 novembre 1991. Son siège social est situé 50 rue Jean de Bologne, 59500 Douai. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par - CARPENTIER HERVE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA JOYEUSE

Dénomination
SCI LA JOYEUSE
SIREN
383 701 372
SIRET (siège)
383 701 372 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84383701372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 701 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 1991
Siège social
50 RUE JEAN DE BOLOGNE, 59500, DOUAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA JOYEUSE

LOCATION D'IMMEUBLES BATIS PAR BAIL.

Finances de SCI LA JOYEUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA JOYEUSE

-C

- CARPENTIER HERVE

Gérant

Depuis la création (27 novembre 1991) · 34 ans

-D

- DESORT MARIE JOSE EPOUSE DE CARPENTIER

Gérant

Depuis la création (27 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LA JOYEUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59500 DOUAISiègeActif

    383 701 372 00013 · ouvert le 22 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA JOYEUSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LA JOYEUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA JOYEUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA JOYEUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA JOYEUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA JOYEUSE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA JOYEUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA JOYEUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LA JOYEUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA JOYEUSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA JOYEUSE est 383 701 372. Le SIRET de son siège social est 383 701 372 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84383701372.

Qui dirige SCI LA JOYEUSE ?

SCI LA JOYEUSE est dirigée par - CARPENTIER HERVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA JOYEUSE ?

Le siège social de SCI LA JOYEUSE est situé 50 rue Jean de Bologne, 59500 Douai.

SCI LA JOYEUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA JOYEUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA JOYEUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA JOYEUSE.

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