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SCI LA MAI-NOTTE

Active
Siren432 463 875SCI01750 REPLONGESCréée le 09 août 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
180 k€

SCI LA MAI-NOTTE est une SCI immatriculée le 9 août 2000 sous le numéro SIREN 432 463 875. Elle est domiciliée 196 Imp du Sablon, 01750 Replonges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE MERCIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA MAI-NOTTE

Dénomination
SCI LA MAI-NOTTE
SIREN
432 463 875
SIRET (siège)
432 463 875 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50432463875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 463 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 août 2000
Siège social
196 IMP DU SABLON, 01750, REPLONGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MAI-NOTTE

ACQUISITION, PROPRIETE, JOUISSANCE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SIS A PONT DE VEYLE 86 GRANDE RUE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS.

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Finances de SCI LA MAI-NOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA MAI-NOTTE

GB

GILLES BROYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2000) · 26 ans

DB

DANIEL BROYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2000) · 26 ans

MM

MARIE MERCIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2000) · 26 ans

EM

EVELYNE MERCIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2000) · 26 ans

JP

JEAN-JACQUES PIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2000) · 26 ans

JV

JOCELYNE VALETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LA MAI-NOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01750 REPLONGESSiègeActif

    432 463 875 00018 · ouvert le 10 juillet 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA MAI-NOTTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2000

  • Acte

Conformité de SCI LA MAI-NOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MAI-NOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MAI-NOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MAI-NOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA MAI-NOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2000

Questions fréquentes sur SCI LA MAI-NOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MAI-NOTTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MAI-NOTTE est 432 463 875. Le SIRET de son siège social est 432 463 875 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50432463875.

Qui dirige SCI LA MAI-NOTTE ?

SCI LA MAI-NOTTE est dirigée par MARIE MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MAI-NOTTE ?

Le siège social de SCI LA MAI-NOTTE est situé 196 Imp du Sablon, 01750 Replonges.

SCI LA MAI-NOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MAI-NOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MAI-NOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MAI-NOTTE.