SCI LA MALAMOUSQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 172 556, SCI LA MALAMOUSQUE est une société civile créée le 18 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Champoulant, 38080 Saint-Alban-de-Roche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARINE LECOMTE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA MALAMOUSQUE
INSEE- Dénomination
- SCI LA MALAMOUSQUE
- SIREN
- 534 172 556
- SIRET (siège)
- 534 172 556 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR80534172556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 172 556
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 août 2011
- Siège social
- CHE DE CHAMPOULANT, 38080, SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA MALAMOUSQUE
Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement de locaux à usage industriel, commercial, professionnel et d'habitation
Finances de SCI LA MALAMOUSQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA MALAMOUSQUE
INSEEÉtablissements de SCI LA MALAMOUSQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHESiègeActif
534 172 556 00019 · ouvert le 04 août 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA MALAMOUSQUE
INPIComptes annuels de SCI LA MALAMOUSQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MALAMOUSQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA MALAMOUSQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MALAMOUSQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA MALAMOUSQUE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/02354
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA MALAMOUSQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA MALAMOUSQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-04
- création
Date d'effet : 18 août 2011
Questions fréquentes sur SCI LA MALAMOUSQUE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA MALAMOUSQUE ?
Le numéro SIREN de SCI LA MALAMOUSQUE est 534 172 556. Le SIRET de son siège social est 534 172 556 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80534172556.
Qui dirige SCI LA MALAMOUSQUE ?
SCI LA MALAMOUSQUE est dirigée par MARINE LECOMTE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA MALAMOUSQUE ?
Le siège social de SCI LA MALAMOUSQUE est situé Che de Champoulant, 38080 Saint-Alban-de-Roche.
SCI LA MALAMOUSQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA MALAMOUSQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA MALAMOUSQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MALAMOUSQUE.
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